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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS FAVEL
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SCALI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALI
SARL FRANCOIS FAVEL

Numéro de dépôt :
3312307
Date de dépôt :
08/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2014
SCALI de FRANCOIS FAVEL

Présentation de la marque SCALI

Déposée le 8 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS FAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 10 novembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS FAVEL domicilié(e) 8 RUE DU CHEMIN VERT,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS FAVEL domicilié(e) 8 RUE DU CHEMIN VERT,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque SCALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALI est expirée depuis le 8 septembre 2014.

FRANCOIS FAVEL a également déposé les autres marques suivantes : "FRANÇOIS FAVEL" , FRANCOIS FAVEL , TWIN 7


SARL FRANCOIS FAVEL - 8 RUE DU CHEMIN VERT,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 301609004


FRANCOIS FAVEL - 8 RUE DU CHEMIN VERT,75011 PARIS - 75011 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Republication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaies non précieux ; sacs à main, à dos ; sacs de voyage, de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; tissus ; couverture de lit, de table ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures ; fourrure (habillement). Foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.